Aller au contenu principal

Mentions légales

Conformément à la Loi n°2004-575 (LCEN), voici les informations légales concernant l'utilisation du site Civistart.fr.

01.

Éditeur du site

Site : Civistart.fr
Responsable :Reflect IT
Siège social : 18 rue de Lagny, 75020 Paris
Téléphone : 09 43 48 11 78
Registration File n°: 7558775
EIN (Employer Identification Number) : 99-1613149
02.

Hébergement

Hostinger Operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Téléphone : +370 645 03 378
E-mail : domains@hostinger.com

03.

Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure ou maintenance. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions de service.

04.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu (textes, images, logos, contenus pédagogiques) est protégé. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation est interdite.

05.

Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif. L'éditeur ne garantit pas leur exhaustivité. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

06.

Liens Hypertextes

L'éditeur décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.

07.

Données Personnelles

Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Voir notre Politique de Confidentialité.

08.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour la mesure d'audience. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

09.

Droit Applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10.

Contact

Pour toute question : contact@civistart.fr